DIFFERENCE CREATION BUSNEL

BUSNEL S.A. (S.A.)

Présentation de la marque DIFFERENCE CREATION BUSNEL

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIFFERENCE CREATION BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSNEL domicilié(e) Zone Artisanale des Alleux-Taden, 22100 DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DIFFERENCE CREATION BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFERENCE CREATION BUSNEL est expirée depuis le 9 mars 2000.

BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , BUSNEL , AU MERINOS BRETON EBD , BUSNEL MER , S , ETAIM AU MERINOS BRETON EBD